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Marques déposées par ETABLISSEMENTS FAGOT
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COMTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTOIS
"ETABLISSEMENTS FAGOT"

Numéro de dépôt :
1062894
Date de dépôt :
15/06/1977
Lieu de dépôt :
DOLE

Présentation de la marque COMTOIS

Déposée le 15 juin 1977 par ETABLISSEMENTS FAGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "ETABLISSEMENTS FAGOT" domicilié(e) Société anonyme au capital de 2.713.200 Frs, dont le siège social est à DOLE, 44, Boulevard Wilson. - France.

La marque COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COMTOIS est expirée depuis le 15 juin 1987.

ETABLISSEMENTS FAGOT a également déposé les autres marques suivantes : FAGOT , (Marque figurative) , GATEAU DIJONNAIS , ALINA , RAMONA , ALINA , SELECTA


"ETABLISSEMENTS FAGOT" - Société anonyme au capital de 2.713.200 Frs, dont le siège social est à DOLE, 44, Boulevard Wilson. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Produits de patisserie, confiserie, chocolat, sucre, miel, confiture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.